Bienvenue- Koman i lé- Mānava- Karibuni- Bienvini- Satofé- Ben vini- Caribou- Kontan vwé zot

Bibliographie juridique

62 resultats trouvés
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 
L
L. STAHL, « La protection de la nature outre-mer : un droit encore peu avancé », Analyses, nᵒ 1, p. 42, 2011.PDF icon Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko)
J. - M. BRETON, « La protection du littoral au regard des spécificités du droit du littoral et de sa mise en œuvre outre-mer », Revue juridique de l'environnement, n° spécial, p. 185-205, 2012.
« La qualité de l'air en Nouvelle-Calédonie : un enjeu environnemental, sanitaire et réglementaire », Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie, 2015.
C. MASSENAVETTE, « La reconnaissance législative du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie : la fin d’une longue période d’insécurité juridique », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 1, p. 13, 2011.
C. LAVIALLE, « La réserve des cinquante pas du Roi ou la naissance du domaine public », Revue française de droit administratif, 2014.
L. STAHL et MICHELOT, A., « La solidarité écologique et la protection des atolls polynésiens », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, vol. Hors-série 37, 2022.
« L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin », Conseil économique et social de Polynésie française, 2015.
V. DAVID, « Le contexte juridique d’une politique de l’eau partagée en Nouvelle-Calédonie, Petite introduction historique au droit de l’eau », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 180-193, 2021.
M. AÏFA et CHERIOU, B., « Le droit de l’environnement de la province Sud au défi de la coutume : quelles perspectives pour un droit négocié ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 277-293, 2022.
L. PEYEN, « Le « risque requin » devant le juge des référés, note sous Conseil d’État, ordonnance du 13 août 2013, Ministre de l’Intérieur contre Commune de Saint-Leu, req. n°370902 », Revue Juridique de l'Océan Indien, vol. 18, 2013.
L. Peyen, « Le risque requin, le droit et la société : scolies sur l'encadrement d'un risque naturel », Droit Administratif , vol. 1, 2016.
L. Peyen, « Le schéma régional d’aménagement, un instrument privilégié de développement durable dans l’outre-mer : note sous Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871 », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.
C. DAVID et DAVID, V., « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.
T. BURELLI, « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l’outre-mer français », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.
L. Peyen, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.
L. STAHL, « Les définitions juridiques des zones humides ultramarines », Revue juridique de l'environnement, vol. 2, 2020.
J. - B. PERRIER, « Les juridictions pénales d’outre-mer sous le feu du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, vol. 109, p. 244-245, 2017.
E. GINDRE, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 2, 2011.
S. AUPETIT, « Les pôles régionaux spécialisés en matière d’environnement en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française et à Wallis et Futuna : un coup d’épée dans l’eau ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 54-64, 2021.
L. STAHL, « Les requins dans l'onde du droit », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.
C. DAVID et DAVID, V., « Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 585 à 605, 2023.
L. STAHL, « L'extension de la définition juridique des aires marines protégées aux Outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 203-216, 2023.
N. MEYER et DAVID, C., L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs…, Bruylant. 2012, p. 512.
C. DAVID, « L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.
L. STAHL, « L'outre-mer et la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 42/1, p. 95-110, 2017.

Pages