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Antilles Guyane

 
Saint-Barthélemy : retrait de la carte d’urbanisme
25/03/2011

La carte d’urbanisme de Saint-Barthélemy qui avait été adoptée par une délibération du conseil territorial de la collectivité le 23 novembre 2010 a finalement été retirée par une délibération du 25 mars 2011.

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