Le Grenelle de la mer également en outre-mer
Le Grenelle de la mer est une émanation du Grenelle Environnement qui vise à couvrir les thèmes de la mer et du littoral et à contribuer au développement d’activités soutenables du point de vue environnemental.
Il définira une stratégie nationale concernant tous les champs de l’action gouvernementale et qui formalisera l’ambition de la France métropolitaine et d’outre-mer pour la mer et les activités maritimes.
Le calendrier initial du Grenelle de la mer s'étend de mars à juin 2009, vous en retrouverez ci-dessous les 4 étapes principales dans l'ordre chronologique:
1ère étape – Mars : Préparation méthodologique et organisationnelle. Elle passe par la constitution de 4 groupes de travail réunis autour de thématiques transversales:
Groupe 1 : La délicate rencontre entre la terre et la mer
Groupe 2 : Entre menaces et potentiels, une mer fragile et promesse d’avenir
Groupe 3 : Partager la passion de la mer
Groupe 4 : Planète mer : inventer de nouvelles régulations
Leur mission sera, à partir de l’existant1, d’établir un constat et des propositions aussi partagées que possible, visant à résoudre les problèmes sérieux existants et à améliorer la situation.
2ème étape – Avril et mai : Concertation entre les acteurs au sein des groupes de travail
Cette phase de concertation, de débats et d’élaboration des propositions au sein des groupes de travail durera deux mois et sera ponctuée par 4 réunions de travail. L’échéancier est le suivant :
1ère série de réunions : entre le 6 et le 9 avril,
2ème série : entre le 20 et le 24 avril,
3ème série : entre le 4 et le 7 mai,
4ème série : entre le 18 et le 20 mai,
Remise des rapports des groupes de travail vers fin mai.
3ème étape – Juin - Phase de consultation des Français
Il s’agit de faire en sorte qu’au-delà des participants aux groupes de travail, tous les acteurs locaux, tous les professionnels de la mer, tous les élus, et plus généralement tous les Français,s’approprient ce grand débat sur la mer.
Elle intégrera plusieurs événements de nature à concourir à cette mobilisation nationale autour de la mer, à savoir :
Les journées européennes de la mer du 18 au 20 mai ;
La Journée mondiale des océans le 8 juin ;
Les « Journées de la mer »2 organisées par le ministère du développement durable,programmées du 8 au 14 juin. Semaine pour laquelle les acteurs maritimes sont invités à organiser des évènements (Portes ouvertes, conférences, expositions, navigation, etc.) visant à faire découvrir la mer aux Français, ses richesses, l’état de la recherche scientifique sur la mer, les activités maritimes ;
Parmi les évènements de ces journées de la mer, le colloque « Mer et Outre-mer », organisé par le Secrétariat d’Etat à l’Outre Mer le 9 juin.
Deux modalités de consultation seront mises en place :
1. Une consultation en ligne sur www.legrenelle-mer.gouv.fr qui permettra de présenter les mesures proposées par les groupes de travail et de susciter, via des forums de discussions, la réaction et les contributions des internautes sur les propositions des 4 groupes de travail. La consultation par internet débutera début juin et durera 3 semaines.
Des synthèses de chacun des forums de discussions seront réalisées, mises sur le site internet et mises à disposition des participants à la table-ronde finale.
2. Des réunions « Grenelle de la mer » organisées sur une journée, à l’échelon régional, en présence d’animateurs des groupes de travail (présidents ou rapporteurs), afin d’avoir un débat autour des mesures proposées nationalement et localement, et de recueillir les avis des professionnels, du public, des associations et des élus locaux. Il s’agit aussi de favoriser l’appropriation des sujets par les Français. Ces réunions feront l’objet de comptes-rendus, et la somme de ceux-ci d’une synthèse qui sera mise sur le site et adressées aux acteurs de la
table ronde finale.
Ces « Grenelle de la mer régionaux » débuteront le 8 juin, avec les « Journées de la mer », et se succéderont jusqu’au 23 juin.
Une vingtaine de réunions seront organisées :
Dans les 10 régions littorales métropolitaines En Corse
Dans 2 régions « continentales » car les politiques de la mer qui seront portées par la stratégie nationale pour la mer et le littoral, concernent aussi tous les Français.
Et en coordination avec le Secrétariat d’Etat à l’Outre Mer :
Dans les 4 départements d’outre-mer (les Terres australes et arctiques françaises
(TAAC) étant associées pour l’exercice à La Réunion ; et les COM de Saint
Barthélémy et Saint-Martin à la Guadeloupe)
A Mayotte
A Saint- Pierre et Miquelon
En Polynésie
En Nouvelle-Calédonie (+ Wallis et Futuna)
Parallèlement à cette consultation des Français, les Conseils nationaux concernés par les sujets abordés (Conseil national du littoral, Conseil supérieur de la marine marchande…) seront saisis pour avis sur les rapports et propositions des quatre groupes de travail. Ces avis seront rendus publics et mis à disposition des participants à la table ronde finale.
4ème étape - La table ronde finale se tiendra fin juin / début juillet.
Une période de quelques jours entre les phases 3 et 4 est nécessaire pour établir les synthèses de la consultation internet et des réunions régionales, et permettre aux parties prenantes d’en prendre connaissance en amont de la table ronde finale. Celle-ci débouchera sur une série d’engagements précis, quantifiés et partagés.
Les mesures qui seront mises en avant doivent répondre à deux impératifs :
l'efficacité, car les engagements précis qui seront pris, doivent permettre à la France de définir à terme, une stratégie nationale de la mer et du littoral, qui s’inscrive clairement dans une perspective de développement durable ;
la lisibilité, car ces engagements doivent être compris de tous les Français.
Il s’agira tant d’engagements à moyen et long termes, dont les effets se feront sentir progressivement, que de mesures immédiates ou d'application et d'effet très rapides.
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