Bibliographie juridique
8 resultats trouvés
Filtres: Première Lettre Du Nom De Famille est P [Clear All Filters]
,
« La gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans les départements et régions d'Outre-mer », Revue juridique de l’environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 45 à 54, 2023.
, « Le risque requin, le droit et la société : scolies sur l'encadrement d'un risque naturel », Droit Administratif , vol. 1, 2016.
, « Rapport sur l’intelligibilité du droit dans les Terres australes et antarctiques françaises », 2022.
, « Le schéma régional d’aménagement, un instrument privilégié de développement durable dans l’outre-mer : note sous Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871 », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.
, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.
, « Le « risque requin » devant le juge des référés, note sous Conseil d’État, ordonnance du 13 août 2013, Ministre de l’Intérieur contre Commune de Saint-Leu, req. n°370902 », Revue Juridique de l'Océan Indien, vol. 18, 2013.
, « Les juridictions pénales d’outre-mer sous le feu du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, vol. 109, p. 244-245, 2017.
,