Bienvenue- Koman i lé- Mānava- Karibuni- Bienvini- Satofé- Ben vini- Caribou- Kontan vwé zot

Bibliographie juridique

62 resultats trouvés
Filtres: Conseil-economique-social-et-environnemental-la-qualite-de-lair-en-nouvelle est   [Clear All Filters]
Article de journal
V. DAVID, « Droit de l’eau et pluralismes juridiques, Réflexions pour une Politique de l’Eau Partagée en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 194-206, 2021.
L. STAHL, « L’extension aux départements d’outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral », Jurisclasseur périodique administration et collectivités territoriales, vol. 48, p. 43-46, 2010.
O. DUPÉRÉ, «  L’obligation de prévention du risque d’attaques de requins dans l’affaire Bujon – La vision trouble du juge administratif sur la répartition de la charge du risque requin », Revue juridique de l’océan Indien, vol. 32, p. pp. 481-616, 2021.
L. Peyen, « La gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans les départements et régions d'Outre-mer », Revue juridique de l’environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 45 à 54, 2023.
S. AUPETIT, « La Justice environnementale pénale en Nouvelle-Calédonie : des moyens étatiques à ajuster au service du patrimoine naturel local », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 38, p. pp. 53-61, 2021.
M. AÏFA et CHERIOU, B., « La participation des populations locales à la préservation du lagon inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO et les installations classées pour la protection de l’environnement. Une nécessaire réforme du code de l’environnement de la province Sud », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 40, p. pp. 65-87, 2022.
S. AUPETIT, « La perspective d’un nouveau statut pour la Nouvelle-Calédonie : quelles ambitions pour l’environnement ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 110-117, 2022.
L. STAHL, « La protection de la nature outre-mer : un droit encore peu avancé », Analyses, nᵒ 1, p. 42, 2011.PDF icon Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko)
C. MASSENAVETTE, « La reconnaissance législative du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie : la fin d’une longue période d’insécurité juridique », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 1, p. 13, 2011.
L. STAHL et MICHELOT, A., « La solidarité écologique et la protection des atolls polynésiens », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, vol. Hors-série 37, 2022.
V. DAVID, « Le contexte juridique d’une politique de l’eau partagée en Nouvelle-Calédonie, Petite introduction historique au droit de l’eau », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 180-193, 2021.
M. AÏFA et CHERIOU, B., « Le droit de l’environnement de la province Sud au défi de la coutume : quelles perspectives pour un droit négocié ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 277-293, 2022.
C. DAVID et DAVID, V., « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.
E. GINDRE, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 2, 2011.
S. AUPETIT, « Les pôles régionaux spécialisés en matière d’environnement en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française et à Wallis et Futuna : un coup d’épée dans l’eau ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 54-64, 2021.
C. DAVID et DAVID, V., « Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 585 à 605, 2023.
L. STAHL, « L'extension de la définition juridique des aires marines protégées aux Outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 203-216, 2023.
P. BILLET, « On achève bien les requins.. », Environnement, nᵒ 10, 2012.
V. DUVAT, VOLTO, N., STAHL, L., MOATTY, A., DEFOSSEZ, S., DESARTHE, J., GRANCHER, D., et PILLET, V., « Understanding interlinkages between long-term trajectory of exposure and vulnerability, path dependency and cascading impacts of disasters in Saint-Martin (Caribbean) », Global Environmental Change, vol. 67, 2021.

Pages