Bibliographie juridique
, « L’extension aux départements d’outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral », Jurisclasseur périodique administration et collectivités territoriales, vol. 48, p. 43-46, 2010.
, « L’obligation de prévention du risque d’attaques de requins dans l’affaire Bujon – La vision trouble du juge administratif sur la répartition de la charge du risque requin », Revue juridique de l’océan Indien, vol. 32, p. pp. 481-616, 2021.
, « La gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans les départements et régions d'Outre-mer », Revue juridique de l’environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 45 à 54, 2023.
, « La Justice environnementale pénale en Nouvelle-Calédonie : des moyens étatiques à ajuster au service du patrimoine naturel local », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 38, p. pp. 53-61, 2021.
, « La participation des populations locales à la préservation du lagon inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO et les installations classées pour la protection de l’environnement. Une nécessaire réforme du code de l’environnement de la province Sud », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 40, p. pp. 65-87, 2022.
, « La perspective d’un nouveau statut pour la Nouvelle-Calédonie : quelles ambitions pour l’environnement ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 110-117, 2022.
, « La protection de la nature outre-mer : un droit encore peu avancé », Analyses, nᵒ 1, p. 42, 2011.
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Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko), « La reconnaissance législative du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie : la fin d’une longue période d’insécurité juridique », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 1, p. 13, 2011.
, « La solidarité écologique et la protection des atolls polynésiens », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, vol. Hors-série 37, 2022.
, « Le contexte juridique d’une politique de l’eau partagée en Nouvelle-Calédonie, Petite introduction historique au droit de l’eau », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 180-193, 2021.
, « Le droit de l’environnement de la province Sud au défi de la coutume : quelles perspectives pour un droit négocié ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 277-293, 2022.
, « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.
, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 2, 2011.
, « Les pôles régionaux spécialisés en matière d’environnement en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française et à Wallis et Futuna : un coup d’épée dans l’eau ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 54-64, 2021.
, « Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 585 à 605, 2023.
, « L'extension de la définition juridique des aires marines protégées aux Outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 203-216, 2023.
, La coutume face à son destin - Réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques. Paris: LGDJ, 2010, p. 424.
, La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2012, p. 326.
, L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs…, Bruylant. 2012, p. 512.
, « L’Océan Pacifique, sujet de droit et souveraineté des États. Quelques réflexions », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 246-256.
, « La police de l’environnement marin dans les îles françaises du Pacifique, à la croisée des compétences environnementales locales et des prérogatives de l’État en matière pénale », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 257-291.
, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.
, « L’Antarctique, un modèle de gestion internationale », Bulletin N° 5 du Centre international de Droit comparé de l’environnement, 2017. newsletter_no_5_cidce_fr.pdf (108.83 Ko)
newsletter_no_5_cidce_fr.pdf (108.83 Ko), « La clarification des compétences institutionnelles en matière d’environnement dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique de l'environnement, vol. spécial, p. 147-161, 2013.
, « La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.